SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE (société anonyme)
Numéro de dépôt :
3234234
Date de dépôt :
02/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2013
Présentation de la marque LTI : LYON TRAFIC INFO
Déposée le 2 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LTI : LYON TRAFIC INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE domicilié(e) 36 rue du Docteur Schmitt,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque LTI : LYON TRAFIC INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHONE (société anonyme) - 36 rue du Docteur Schmitt,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France - SIREN 016250029
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Diffusion de programmes radiophoniques. Informations en matière de transport et de circulation routière diffusées par voie radiophonique. Divertissement radiophonique.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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